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A conseillé RSA Insurance Group, l'une des plus anciennes compagnies d'assurance au monde, sur la réalisation d'une due diligence en matière d'investissement (comprenant une analyse Solvency II), sur deux investissements liés à un grand émetteur de crédit privé luxembourgeois doté d'une structure à entités multiples.
A conseillé un assureur britannique de premier plan dans le cadre de l'examen de ses conditions d'accord commerciales afin de les mettre à jour en fonction de l'évolution des priorités réglementaires en matière de rémunération des courtiers, dans le but de gérer adéquatement le risque réglementaire lié aux conflits d'intérêts.
A agi pour le compte de SSE, le plus important fournisseur d'énergie, concernant ses ententes de distribution exclusive d'assurance avec AmTrust Financial relativement à divers produits d'assurance. Il s'agissait de conseiller un client du secteur de l'énergie sur son développement en tant qu'intermédiaire d'assurance réglementé et sur les questions commerciales et réglementaires liées à l'acquisition d'AmTrust.
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Règlementation en matière d'assurance
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Pinsent Masons a conseillé le groupe irlandais dédié aux énergies renouvelables NTR, en tant qu’emprunteur, dans le cadre du refinancement réussi du parc éolien français Provencialis, d’une capacité installée de 48 MW.
L’équipe Finance & Projects - France dirigée par Eran Chvika a accompagné Q ENERGY dans la conception et la rédaction du contrat de reconditionnement d’éoliennes d’un projet éolien innovant en France, reposant exclusivement sur l’utilisation de turbines éoliennes de seconde-main, dont la mise en service est prévue pour 2028.
Pinsent Masons a conseillé la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) et Monaco Énergies Renouvelables (M.E.R), en qualité de sponsors, dans le cadre d’une opération de financement et refinancement par Société Générale et portant sur un portefeuille d’actifs photovoltaïques et éoliens.
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